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Marques déposées par l'association loi 1901 ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE
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DUC D'HAVRÈ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC D'HAVRÈ
ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3303784
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/07/2014
DUC D\'HAVRÈ de ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE

Présentation de la marque DUC D'HAVRÈ

Déposée le 19 juillet 2004 par l'association loi 1901 ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DUC D'HAVRÈ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE domicilié(e) 3 GRAND PLACE TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.A.T. ALAIN MEZIERE domicilié(e) 8 RUE DE LILLE,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque DUC D'HAVRÈ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC D'HAVRÈ est expirée depuis le 19 juillet 2014.

ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANELAIRES


ORGANISATION DES ANIMATIONS TOURQUENNOISE ASSOCIATION LOI 1901 - 3 GRAND PLACE TOURCOING - France


O.A.T. ALAIN MEZIERE - 8 RUE DE LILLE,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Bières. Jeux. Vêtements chaussures chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.